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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PALETTES SERVICES
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TPS - LA PALETTE BOIS LE SAVOIR FAIRE... DE LA NATURE ET DE TPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TPS - LA PALETTE BOIS LE SAVOIR FAIRE... DE LA NATURE ET DE TPS
TRANSPORTS PALETTES SERVICES S.A.

Numéro de dépôt :
94551734
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014

Présentation de la marque TPS - LA PALETTE BOIS LE SAVOIR FAIRE... DE LA NATURE ET DE TPS

Déposée le 29 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PALETTES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPS - LA PALETTE BOIS LE SAVOIR FAIRE... DE LA NATURE ET DE TPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PALETTES SERVICES domicilié(e) 1180 RUE SAINT JUST, ZI VAUX LE PENIL,77000 MELUN (dossier no 2271668) - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 543 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS PALETTES SERVICES Monsieur CABRIERES Frédéric CINDEX 585 domicilié(e) 1180 rue Saint Just, ZI VAUX LE PENIL,77016 MELUN CEDEX (dossier no 2271668) - 77016 - France.

La marque TPS - LA PALETTE BOIS LE SAVOIR FAIRE... DE LA NATURE ET DE TPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TPS - LA PALETTE BOIS LE SAVOIR FAIRE... DE LA NATURE ET DE TPS est expirée depuis le 29 décembre 2014.

TRANSPORTS PALETTES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTS PALETTES SERVICES


TRANSPORTS PALETTES SERVICES S.A. - 1180 RUE SAINT JUST, ZI VAUX LE PENIL,77000 MELUN (dossier no 2271668) - 77000 - France - SIREN 349543413


TRANSPORTS PALETTES SERVICES Monsieur CABRIERES Frédéric CINDEX 585 - 1180 rue Saint Just, ZI VAUX LE PENIL,77016 MELUN CEDEX (dossier no 2271668) - 77016 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271668 - Publication au BOPI 2004-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

- cadre en bois - transports et services d'emballage - traitement de matériaux et transformation de produits de scierie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.